Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPC
INSTITUT PAOLI CALMETTES, CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER / ESPIC

Numéro de dépôt :
4051115
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
IPC de INSTITUT PAOLI CALMETTES

Présentation de la marque IPC

Déposée le 29 novembre 2013 par la société INSTITUT PAOLI CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société INSTITUT PAOLI CALMETTES domicilié(e) 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 921 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PAOLI CALMETTES, M. VIENS PATRICE domicilié(e) 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque IPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPC est expirée depuis le 29 novembre 2023.

INSTITUT PAOLI CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT PAOLI CALMETTES , R2c Réseau Convergence Cancer , INSTITUT PAOLI - CALMETTES , INSTITUT PAOLI CALMETTE , CaRAsanté , e-Dentito , INSTITUT PAOLI-CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR , Le Défi Rose ,


INSTITUT PAOLI CALMETTES, CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER / ESPIC - 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 782921233


INSTITUT PAOLI CALMETTES, M. VIENS PATRICE - 232 boulevard Sainte Marguerite - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619950 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Inscription le 12 mai 2014 - Renonciation partielle n°623557 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage.